Offre de séjours en France, à l'étranger à caractère sportif et/ou à thème et linguistiques (apprentissage et immersion linguistique) pour les enfants du personnel de l'INPI.

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Institut national de la propriété industrielle

Correspondant :
M. Ouattara Kipeya
Juriste marchés publics
15, rue des minimes - cs50001
92677 Courbevoie Cedex
Tél. : 01-56-65-89-98
Courriel : Kouattara(@)inpi.fr
Adresse internet : http://www.inpi.fr

Objet du marché :
Les présents marchés ont pour objet l'offre de séjours en France, à l'étranger à caractère sportif et/ou à thème et linguistiques (apprentissage et immersion linguistique) pour les enfants du personnel de l'INPI.

Catégorie de services : 26
CPV - Objet principal : 85310000
Objets supplémentaires : 92000000
Lieu d'exécution :
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Offres de séjours

Quantités ou étendue :
Le volume estimatif de départ sur la durée totale du marché s'élève à :
- 180 pour le lot 1;
- 32 pour le lot 2;
- 32 pour le lot 3;
- 4 pour le lot 4.

Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'Euro.

Conditions de participation :
Marché réservé : non

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.er octobre 2021, à 11 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : INPI_1501.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 septembre 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Institut National de la Propriété Industrielle.
Correspondant :
M. Ouattara Kipeya
15, rue des minimes
92677 Courbevoie Cedex
Tél. : 01-56-65-89-98
Courriel : kouattara(@)inpi.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Institut National de la Propriété Industrielle.
Correspondant :
M. Ouattara Kipeya
15, rue des minimes
92677 Courbevoie Cedex
Tél. : 01-56-65-89-98
Courriel : kouattara(@)inpi.fr
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&Al[...]

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322
95027 Cergy Pontoise
Tél. : 01-30-17-34-00
Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise(@)juradm.fr
Télécopieur : 01-30-17-34-59

Organe chargé des procédures de médiation :
Commission consultative interdépartemental de règlement amiable des litiges
5, rue Leblanc
75911 Paris Cedex 15
Tél. : 01-82-52-42-72
Courriel : Ccira(@)paris-idf.gouv.fr
Télécopieur : 01-82-52-42-95

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322
95027 Cergy Pontoise
Tél. : 01-30-17-34-00
Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise(@)juradm.fr
Télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. séjours en France.
Le présent marché a pour objet l'offre de séjours en France pour les enfants du personnel de l'INPI
C.P.V. - Objet principal : 85310000
Objets supplémentaires : 92000000
Mots descripteurs : Voyage

Lot(s) 2. séjours à l'étranger.
Le présent marché a pour objet l'offre de séjours à l'étranger à caractère sportif et/ou à thème pour les enfants du personnel de l'INPI
C.P.V. - Objet principal : 85310000
Objets supplémentaires : 92000000
Mots descripteurs : Voyage

Lot(s) 3. offres de séjours linguistiques.
Le présent marché a pour objet l'offre de séjours linguistiques (apprentissage et immersion linguistique) pour les enfants du personnel de l'INPI
C.P.V. - Objet principal : 85310000
Objets supplémentaires : 92000000
Mots descripteurs : Voyage